Mentions légales

Entreprise

MTC SAS
RCS : Grenoble B388 204 182
Responsable Légal : Frédéric Sionnet
Adresse : Rue Barjon, ZA Valmorge, 38430 MOIRANS
Tél : 04 76 35 57 47

Publication des contenus

Le Responsable de MTC SAS a en charge la publication des contenus de ce site.

Création et hébergement
Ce site a été réalisé par DK & Friends

Hébergeur :
1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
Site Web : https://www.1and1.fr

Protection intellectuelle

Tous les éléments de création présents sur le site www.mtc-sas.fr (logo, textes, images, design et animations) sont la propriété exclusive de MTC SAS. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, toute utilisation, reproduction, imbrication, modification et diffusion des éléments susmentionnés sans l’accord de MTC SAS est interdite. Exception faite pour le logo de MTC SAS qui peut être utilisé sans modification pour établir un lien pointant vers le site www.mtc-sas.fr.

Des éléments présents sur le site (notamment les logos) provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs et peuvent être retirés à tout moment si ces derniers en font la demande. D’autres éléments sont issus de sources gratuites disponibles sur Internet.

Informatique et Libertés

Les informations enregistrées lors du passage de l’internaute sur le site (cookies) sont utilisées exclusivement dans le cadre interne de MTC SAS et ne seront pas transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont notamment utilisées pour le suivi d’audience du site.

La collecte et l’utilisation de vos données

Conformément à la Loi Informatique et Libertés, nous vous informons que la collecte des informations dont la saisie est obligatoire dans les formulaires de ce site, est nécessaire au traitement de votre demande. Celles-ci ne font l’objet d’aucune diffusion auprès de société tierces et ne sont pas utilisées à des fins publicitaires.

“Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Vous pouvez exercer ce droit par simple demande : pour cela, contactez-nous ou par courrier postal.

Le consentement
Toute donnée collectée sur notre site www.mtc-sas.fr est soumise au consentement express de l’utilisateur. Chaque formulaire collectant des données personnelles mentionnent de manière simple et explicite les conditions d’utilisation de leurs données personnelles.

Celui-ci est par ailleurs informé du traitement de ses données personnelles, consigné dans un registre dédié et conforme aux recommandations de la RGPD.

L’utilisateur du site www.mtc-sas.fr peut à tout moment exercer son droit de retrait de consentement à l’utilisation de ses données personnelles. Pour cela, il lui suffit de nous en faire la demande par email ou par courrier postal.

Le droit d’accès à ses données personnelles
L’utilisateur du site www.mtc-sas.fr peut à tout moment exercer son droit d’accès à ses données personnelles. Pour cela, il lui suffit de nous en faire la demander par email ou par courrier postal.

Le droit de notification
Dans le cas d’une éventuelle fuite de données, l’utilisateur sera informé de la fuite de ses données personnelles dans un délai de 72h ouvrées après la découverte de cette fuite.